Déposée le 2 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « APIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC domicilié(e) 11 RUE CHARLES MICHEL - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 447 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APIC domicilié(e) 11 RUE CHARLES MICHEL - 95100 - ARGENTEUIL - France.
La marque APIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APIC, SAS - 11 RUE CHARLES MICHEL - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 443447636
APIC - 11 RUE CHARLES MICHEL - 95100 - ARGENTEUIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Inscription le 20 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551196 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Inscription le 20 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551197 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2012 n°2496342 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-06
Produits pour le traitement de l'eau notamment produits pour l'adoucissement ou la purification de l'eau Machines pour le traitement de l'eau notamment séparateurs d'eau, réchauffeurs d'eau, machines pour la purification de l'eau Appareils de traitement de l'eau
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "APIC"
